Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
Vu l'arrêté royal du 10 juin 1997 instituant un Conseil consultatif de la recherche et du développement en agriculture, notamment l'article 3;
Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, notamment les articles 2 et 2bis; tels que modifiés par la loi du 17 juillet 1997,
Arrête :
Article 1^er. Dans l'article 1^er de l'arrêté ministériel du 16 février 1998 portant nomination des membres du Conseil consultatif de la recherche et du développement en agriculture, le 1° est remplacé par le texte suivant :
« 1° comme représentants des associations agricoles :
- Mme R. Neyt, ayant pour suppléant le Prof. Dr. W. Vandepitte;
- M. J. Matthys, ayant pour suppléant Mme S. Degelin;
- Prof. Dr. A. Thonon, ayant pour suppléant Mme I. Monjoie;
- Mme M. Fortamps, ayant pour suppléant M. A. Masure; ».
Art. 2. Dans l'article 1^er de l'arrêté ministériel précité, le 5° est remplacé par le texte suivant :
5° comme représentant des cinq provinces flamandes :
- Mme A. De Groote, ayant pour suppléant M. A. Calus.
Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Bruxelles, le 9 septembre 1998.
K. PINXTEN